CGV formation

conditions générales de vente

Présentation

Les présentes sont Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV)
sont applicables uniquement à l’achat de la formation en ligne Citrony Power vendue sur le site CITRON’ELLE par Chloé Roudet.
N° Siret : 838 627 933 00016
En tant qu’auto entreprise Chloé Roudet n’est pas soumis à la TVA
Siège Social : 361 route du Mollard Violler – 38510 COURTENAY.

Elle est systématiquement remise au Client signataire.

Est considéré comme Client toute personne physique qui réalise auprès de CITRON’ELLE une commande validée via la plateforme de paiement sécurisé PayPal.
Les présentes conditions générales sont applicables à compter de leur date de mise à jour indiquée à la fin des présentes et sont accessibles à tout moment sur le
Citron’elle accessible à l’adresse web https://citronelle-communication.fr et au moment de l’achat. Avant toute Commande, le Client déclare avoir pris connaissance des CGV et les avoir acceptées sans réserve et reconnaît également avoir bénéficié d’informations et conseils suffisants sur le Site, lui permettant de
s’assurer de l’adéquation de la Commande à ses besoins. Le Client peut demander une copie de la version des CGV applicables à sa Commande à tout moment.
Aucune condition spécifique, à l’initiative du Client, ne pourra venir s’ajouter et/ou se substituer aux présentes.
CITRON’ELLE se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment dans les conditions prévues par la loi ou de prévoir des conditions particulières, offres,
garanties ou autre qui seront fournies au Client avant toute commande sur le Site.

Article 1 : Objet

Les CGV expriment les règles de vente au client et constituent l’intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de l’achat de modules de formation dispensés dans un espace électronique sécurisé.

La Plateforme Citrony Power propose une formation permettant de maîtriser le réseau social Instagram ainsi que la production de contenu. Afin d’obtenir les informations nécessaires à l’apprentissage d’Instagram et de la production de contenu, le Client doit être majeur et avoir la capacité de conclure et exécuter des obligations contractuelles.

Article 2 : Caractéristiques de la formation délivrée

La formation en ligne proposée dans le cadre de Citrony Power n’entre pas dans le champ de la formation professionnelle continue. À ce titre, elle ne répond pas aux obligations légales de ce type de formations. La formation est décrite et présentée avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de CITRON’ELLE ne pourra être engagée à moins qu’il ne s’agisse d’un élément essentiel.

Le Client peut se reporter à la présentation de la Formation sur le Site, au récapitulatif dans sa page de Commande et dans le mail de confirmation de Commande. La formations de Citrony Power comporte plusieurs modules, ainsi la livraison est réalisée par la mise à disposition de tous les modules de la formation commandée, grâce aux Identifiants choisis par le Client pendant la Commande. Certains modules pourront être rajoutés plus tard.

Le Client accepte expressément que les modules lui seront délivrés selon les modalités prévues dans la description et à la date prévue au moment de l’achat et dans tous les cas, après paiement du prix.

Article 3 : Commande

Toute Commande de formation est considérée comme ferme et définitive et entraîne l’adhésion et acceptation pleine et entière des CGV dans les conditions prévues et l’obligation de paiement de la formation commandée.

La fourniture en ligne des coordonnées bancaires du Client et la validation finale de la Commande serviront de preuve de l’accord du Client. Les opérations effectuées lors de la Commande sur le Site (case à cocher, à décocher, clic de validation, etc.) seront considérées comme une signature et acceptation de la part du client.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de CITRON’ELLE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Après avoir sélectionné la Formation à laquelle elle souhaite souscrire sur le Site, le Client est dirigé vers une page de Commande sur laquelle elle renseigne ses coordonnées personnelles (nom, prénom, email, adresse postale, numéro de téléphone, nom d’utilisateur, mot de passe, …) et choisit les modalités de paiement (paiement unique ou en 4 fois).

Après avoir lu et accepté les CGV sur la page de Commande, le Client est dirigée vers une page récapitulative de sa Commande sur laquelle il fournit ses coordonnées bancaires avant de valider son paiement. Il appartient au Client de vérifier les informations récapitulatives de sa commande et de les rectifier le cas échéant, avant de valider le paiement par un second clic qui confirme définitivement la Commande.

Le Client reçoit un mail de confirmation et récapitulatif de sa Commande dès que le paiement est effectivement validé par le prestataire de Service de paiement. Le Client est seul responsable de l’exactitude des informations fournies, notamment d’une boîte aux lettres électronique fonctionnelle lui permettant de recevoir la confirmation écrite de sa commande. Le Client ne pourra tenir CITRON’ELLE responsable d’aucun manquement lié à l’inexactitude ou la fausseté des informations fournies au moment de la Commande, qui seront utilisées pour lui donner un accès à la formation.

La Formation est accessible aux tarifs en vigueur figurant sur le Site lors de l’enregistrement de la Commande. CITRON’ELLE se réserve la possibilité de proposer des offres de lancement limitées dans le temps, des offres promotionnelles ou des réductions de prix sur ses Services et de réviser ses offres et tarifs à tout moment, dans les conditions prévues par la loi. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande du Client.

Si le règlement du prix forfaitaire est réalisé en plusieurs fois, il s’agit d’un échéancier de paiement du prix de la formation. La totalité du prix correspondant à la somme des paiements échelonnés est due, quel que soit le nombre de paiements envisagés.

Le Client garantit la validité des informations bancaires jusqu’à la dernière date de règlement prévue. CITRON’ELLE se réserve la possibilité de refuser un paiement en plusieurs fois si la carte bancaire expire avant le dernier paiement prévu.

La validation de la Commande rend exigible toutes les sommes dues au titre de celle-ci. En validant sa Commande, le Client autorise Citrony Power (ou ses Partenaires, prestataires de service de paiement) à envoyer des instructions à sa banque pour débiter le compte bancaire dont les coordonnées ont été renseignées par le Client, selon les éventuelles échéances indiquées dans le récapitulatif de la Commande. L’absence ou le retard de paiement peut entraîner l’interruption d’accès à la formation de plein droit ainsi que l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client.

Article 4 : Prix et modes de règlement

Le prix de la formation comprend les frais de formation et l’accès à la plateforme pendant la durée prévue. Tous les prix sont indiqués toutes taxes comprises. Aucun délai de paiement n’est accordé, et, en cas de retard, CITRON’ELLE pourra suspendre toutes les commandes en cours ainsi que l’accès à la plateforme de formation. Pour régler sa Commande, le Client dispose, d’un seul mode de paiement mis à sa disposition sur le Site, soit : PayPal.

Le Client choisit le mode de paiement avec les systèmes et services sécurisés fournis par des tiers sur le Site et soumis à des conditions contractuelles propres sur lesquelles CITRON’ELLE n’exerce aucun contrôle. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie de la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de PayPal. Aucune responsabilité ne pourra être imputée à CITRON’ELLE concernant la sécurité des informations de paiement.

Dans le cas où Le Client se fait financer la formation par Pôle Emploi ou tout autre organisme de formation, il ne bénéficiera pas des éventuels remises ou promotions en cours proposées par CITRON’ELLE. Le Client accepte également un surcoût de 300€. Ces 300€ étant les frais de dossier pour prétendre à un financement quelconque.

Article 5 : Droit de rétractation

La formation proposée sur Citrony Power constitue un contenu numérique et un support matériel. Les personnes physique ayant conclu un contrat d’achat de la dite formation en ligne de type disposent d’un délai de sept (7) jours pour se rétracter, par courriel à l’adresse mail : . Compte-tenu du délai de rétractation pour un achat en ligne de 7 jours, si le Client souhaite accéder immédiatement à la formation après achat, elle déclare renoncer expressément à son droit de rétractation.

Article 6 : Accès à la Plateforme en ligne

Le Client est informé que cette formation sera dispensée à distance (en ligne) et qu’il devra donc disposer de l’accès à un poste informatique équipé d’une connexion à Internet, d’un accès audio et d’un clavier. Même si les modules sont accessibles sur les smartphones ou sur les tablettes, le mode d’accès le plus adapté reste l’ordinateur.

CITRON’ELLE ne pourrait pas être responsable d’éventuels dommages (attaque de virus, pertes de données etc…) survenant pendant l’apprentissage au terminal du client.

Les modules des formations de Citrony Power sont hébergés sur le Site de la plateforme. En cas de problème d’accès au site, une assistance technique est disponible à  durant la semaine du lundi au vendredi de 9h à 17h.

L’accès à la plateforme de formation se fera grâce à un identifiant et un mot de passe choisis par le Client lors de la validation de la commande et du règlement. Ces accès sont confidentiels et le Client s’engage à ne pas transmettre ces codes à des personnes n’ayant pas acheté la formation Citrony Power. Toute utilisation frauduleuse des accès à la plateforme constatée ou suspectée que le Client ne pourrait pas justifier entraînera la suppression immédiate de ses accès. Cette suppression n’impliquerait aucun remboursement et l’intégralité des sommes réglées seraient conservées.

Article 7 : Groupes d’entraide et de suivi  

Dans le cadre de Citrony Power, CITRON’ELLE pourra créer des groupes d’entraide et de suivi sur WhatsApp ou d’autres plateformes d’échanges. Le Client devra demander l’accès au groupe de suivi dédié à sa formation en fournissant le numéro de téléphone (et/ou l’adresse mail) utilisé lors de sa Commande. En cas de doute, le Client devra signaler ses difficultés d’accès au groupe en envoyant un mail à l’adresse mail suivante :  .

Article 8 : Changement de pack

Au moment de la commande, le Client choisit le pack auquel il souhaite avoir accès (avec ou sans coaching). Aucun changement ne sera possible. Aucun remboursement ne sera envisageable.

Article 9 : Durée de la Formation

L’accès à la plateforme en ligne est prévu pour une durée illimitée dans le temps. La formation proposée sur Citrony Power est prévue pour 9 semaines et restent accessibles au Client à vie.

Dans le cas où le Client opterait pour une séance de coaching, la séance doit être effectuée pendant la période des 9 semaines. Si toutefois, le Client n’a pas effectué sa séances pendant la période prévue, elle sera considérée comme étant faite et ne pourra pas avoir lieu plus tard. Aucun remboursement ne sera envisageable.

En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, CITRON’ELLE se réserve le droit modifier la date d’un coaching sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités. Il est admis qu’elle se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité. La date de report du coaching sera convenu et validé par CITRON’ELLE et le Client.

Article 10 : Limitation de responsabilité

Quel que soit le pack sélectionné par le Client, la responsabilité de CITRON’ELLE est expressément limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le Client. En aucun cas, la responsabilité de CITRON’ELLE ne pourrait être engagée pour des dommages indirects comme la perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation du Client.

Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur lors de l’accès à la Plateforme, et résultant de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux conditions prévues, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Dans tous les cas, la responsabilité de CITRON’ELLE est plafonnée au montant du prix payé hors taxes par le Client. Le montant pris en compte ne concernera que la formation pour laquelle il y a une réclamation et sera le montant maximum considéré comme indemnité (dommage et intérêts) et pénalités, quels que soient les préjudices présentés et les fondements juridiques retenus à moins que la loi ou la jurisprudence ne s’y oppose.

Article 11 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours de la formation en ligne constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.

En conséquence, le Client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit de CHLOÉ ROUDET. Ces documents ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique. Tout partage ou divulgation d’information autre qu’au Client formé, sans l’accord écrit de CHLOÉ ROUDET, expose le Client à d’éventuelles poursuites.

Article 12 : Informatique et Libertés et RGPD

Conformément à la Loi Informatique et Libertés et la réglementation communautaire en matière de protection des données personnelles, le Client dispose des droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la limitation du traitement et à la portabilité dans les conditions et limites prévues par la loi. Le cas échéant, la personne concernée dispose également du droit de retirer son consentement à tout moment. Toute demande d’exercice peut être adressée par mail à l’adresse  .

Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande. CITRON’ELLE est responsable des traitements des données des Utilisateurs et de ses Clients, recueillies dans le cadre du présent Contrat lorsque ces traitements ont pour finalité la gestion de la relation prospect-client, la facturation du Client, l’assistance du Client ou toute autre finalité légitime pour laquelle CITRON’ELLE agit pour son propre compte.

L’accès aux données personnelles sera strictement limité au personnel du responsable de traitement habilité à les traiter. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés au responsable de traitement par contrat dans le cadre de prospection commerciale et pour l’exécution de tâches sous-traitées. CITRON’ELLE respecte la vie privée de ses Utilisateurs et Clients. Elle s’engage à ce que la collecte et le traitement automatisé de leurs données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés dans sa dernière version.

Les données à caractère personnel des Clients ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la poursuite des finalités indiquées. Dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont l’obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. Ainsi, dans le cadre des services de mise à disposition de modules de formation en ligne et de mise à disposition de fichiers intégrant des données personnelles, les Clients ne pourront ni diffuser lesdits fichiers, ni les utiliser à des fins commerciales, conformément aux dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles.

En dehors des cas énoncés ci-dessus, CITRON’ELLE s’interdit de vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du Client, à moins d’y être contraint en raison d’un motif légitime. Si les données sont amenées à être transférées en dehors de l’UE, le Client en sera informé et les garanties prises afin de sécuriser les données lui seront précisés.

Le Client est informé et accepte que le Site et/ou le Service peut comporter des dispositifs techniques qui permettent d’en suivre l’utilisation (compte de l’utilisateur connecté, adresse IP, type d’application utilisées, logs divers de connexion et d’utilisation au compte Utilisateur…) et qui sont susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la lutte anti-contrefaçon, et/ou pour identifier et/ou prévenir une éventuelle utilisation illicite ou non-conforme du Site ou de la Formation.

Toute personne concernée par un traitement dispose d’un droit de réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Article 13 : Communication

Le Client autorise CITRON’ELLE à mettre son nom et son logo dans la liste de référencement, témoignage, ou autre communication visant à citer les Clients de CITRON’ELLE, y compris sur les réseaux sociaux. Si le Client ne souhaite pas apparaître dans les éléments de communication cités, il pourra en informer CITRON’ELLE par mail à  .

Article 14 : Clause pénale

En application de l’article L1231-5 du code civil, toute violation des obligations incombant aux cocontractants, entraîne l’application d’une sanction égale au prix de la prestation convenue entre les parties majorée de 10% ; sauf cas de force majeure. Cette sanction constitue des dommages et intérêts pour violation des obligations contractuelles.

Article 15 : Juridiction compétente et droit applicable

Les CGV ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

En cas de litige susceptible de survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes ou en relation avec les présentes CGV, le Client consommateur peut décider de soumettre le litige avec CITRON’ELLE à une procédure de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des différents si toutes les voies de recours auprès de mon service consommateur ont été épuisées. En cas d’échec de cette procédure de médiation ou si le Client souhaite saisir une juridiction, les règles du Code de procédure civile s’appliqueront. Le Client professionnel est informé que tout recours contentieux sera porté devant le tribunal de commerce de GRENOBLE exclusivement compétent. Les parties s’engagent à procéder à une tentative de conciliation avant tout recours au juge.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité de l’ensemble des CGV. Le fait pour CITRON’ELLE, de ne pas se prévaloir d’une des clauses des présentes CGV ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir plus tard.

En cas de différent, les parties s’engagent à tenter de régler leurs désaccords à l’amiable avant de procéder à la saisie du juge judiciaire. Néanmoins, si elles ne pouvaient y parvenir, elles s’accordent pour désigner les tribunaux compétents du ressort de la ville pour juger de tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat.

Les portes de Citrony Power sont enfin ouvertes !
Citrony Power est la formation qui t’apprend à attirer tes clients facilement, sans prospecter, grâce à Instagram (en mode pilou-pilou & sans stresser).

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